La SCHL assure une parcelle d’espace aérien pour la première fois dans le cadre d’un projet d’aménagement à usage mixte à Vancouver

17 janv. 2017

Objectif du client : obtenir un financement assuré par la SCHL pour une parcelle d’espace aérien
L’aménagement immobilier à usage mixte offre une approche stratégique du développement durable et s’impose comme un phénomène en plein essor à Vancouver. Un client ayant un projet d’aménagement à usage mixte souhaitait acquérir une parcelle d’espace aérien destinée à la location et obtenir un financement assuré par la SCHL.

La solution First National : validation juridique des parcelles d’espace aérien
Au départ, la SCHL a rejeté la demande. Les parcelles d’espace aérien étaient un concept encore méconnu et la SCHL n’était pas convaincue de la viabilité du projet. L’équipe First National a alors entrepris d’explorer les titres fonciers pour déterminer quelle était la définition juridique d’une parcelle d’espace aérien. Elle a ensuite fait appel aux services d’un expert tiers pour valider le concept. Grâce à la validation de cette tierce partie et à des exemples d’autres promoteurs immobiliers ayant tiré parti des dispositions relatives aux parcelles d’espace aérien, la SCHL a finalement approuvé la demande. Au bout du compte, First National a pu fournir à son client un financement assuré par la SCHL d’une valeur de 10 millions de dollars.

L’approche First National : une dose adéquate de persévérance
L’équipe First National a refusé de jeter l’éponge après le rejet initial de la demande par la SCHL. Au lieu de s’entêter, l’équipe a choisi d’approfondir ses recherches et de faire preuve d’ingéniosité afin de fournir à ses personnes-ressources à la SCHL les renseignements dont elles avaient besoin pour présenter un dossier solide au conseil d’administration. Grâce à leur persévérance, First National et la SCHL ont eu l’occasion de se positionner en tant que pionnières d’une tendance grandissante dans le domaine du financement et de l’aménagement immobilier.